Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE CASTELLANE
Monsieur André OLLIVIER

Numéro de dépôt :
1725276
Date de dépôt :
06/06/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/2000

Présentation de la marque DE CASTELLANE

Déposée le 6 juin 1990 par monsieur André OLLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DE CASTELLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André OLLIVIER domicilié(e) 57, rue Chateau-Payan, 13005 MARSEILLE - France.

La marque DE CASTELLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE CASTELLANE est expirée depuis le 6 juin 2000.

André OLLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : A OLLIVIER DOMICIRE , DE CASTELLANE , A. OLLIVIER DOMICIRE


Monsieur André OLLIVIER - 57, rue Chateau-Payan, 13005 MARSEILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-33

Catalogue de présentation de papiers peints et papiers de tentures. Papiers peints et papiers de tentures

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.